Conditions Générales de Vente

Le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente. Celles-ci prévaudront sur toutes stipulations contraires pouvant figurer sur les bons de commande de l'acheteur, ses conditions générales d'achat ou tout autre document émanant de lui. Toutes dérogations aux présentes conditions devront être expressément acceptées par SWP SARL.

Le bon de commande et les conditions de vente doivent être obligatoirement revêtus du cachet du client et signés par celui-ci pour être pris en compte par SWP SARL. Tout bon de commande non signé et non tamponné par le client ne pourra pas être considéré comme valide et sera systématiquement refusé par SWP SARL.

Nos prix s'entendent hors taxes. Un escompte de 1,5 % est consenti pour tout paiement sous 10 jours. Les dimensions et couleurs indiquées sur notre catalogue ne sont données qu'à titre indicatif, tous ces articles étant réalisés de façon artisanale. Le prix peut être modifié en fonction des fluctuations des monnaies et des matières premières ; le prix définitif est celui porté sur notre confirmation de commande. En cas de retard de paiement, un forfait de recouvrement de 40 € ainsi que des pénalités de retard au taux directeur de la BCE (ReFi) majoré de 10 points seront appliqués. La vente n'est autorisée que sur la zone de chalandise du point de livraison, sauf accord de SWP SARL. La vente par correspondance de nos produits (internet ou autre) est interdite sans autorisation écrite de SWP SARL. En cas de litige, le tribunal de Paris (75) est seul compétent.

France continentale : le port est inclus (franco) pour les commandes d'implantation à partir de 1 500 € HT et de réassort à partir de 800 € HT. En deçà, une participation forfaitaire de 40 € HT s'applique. Corse et pays limitrophes : franco à partir de 2 000 € HT, sinon participation forfaitaire de 180 € HT.

Les délais de livraison sont indicatifs et de bonne foi, et peuvent varier indépendamment de notre volonté. Les retards éventuels n'autorisent pas l'acheteur à refuser la marchandise ou à demander des dommages et intérêts. SWP SARL se réserve la propriété entière de la marchandise livrée jusqu'au paiement intégral de la facture.

Le destinataire devra, en présence du livreur, vérifier le nombre de colis, d'articles et l'état de la marchandise, et signer le bon de livraison. En cas de non-conformité (colis endommagés, manquants), le client devra émettre des réserves précises sur le récépissé. Toute réclamation liée au transport ou à la conformité devra être formulée par lettre recommandée sous 48 heures auprès du transporteur ; passé ce délai, aucune marchandise ne pourra être retournée. Toute réclamation pour marchandise défectueuse ne sera pas prise en compte au-delà de 30 jours après réception.

Bleu d'Étoffe est une marque de Sourcing World Products (SWP SARL) — 111 Boulevard Soult, 75012 Paris, France — SIRET 522 343 821 00016 — TVA FR64 522 343 821 — bonjour@bleudetoffe.com.